Cahiers techniques • Cahier technique 44 - Guide pour la conception des cahiers des charges relatifs aux études d’aléa sismique en cohérence avec l’arrêté du 15/02/2018 applicable aux ICPE (2021)
Ce guide a été rédigé à l’initiative de l’AFPS pour compléter les Guides Techniques pour la prévention parasismique des installations industrielles soumises à l’arrête du 4 octobre 2010 modifié (dont la partie parasismique est désormais donnée par l’arrêté du 15 février 2018) déjà disponibles :
- Guide de méthodologie générale
- Instrumentation sismique
- Structures support
- Réservoirs de stockage atmosphériques
- Equipements de procédé
- Les tuyauteries et la robinetterie
- Etudes de cas