Instances et organisation • Chapitres
Sur une base d’appartenance géographique au moins égale en étendue à un Département, et en vue de faciliter les activités de l’AFPS dans la zone considérée, des membres de l’Association peuvent souhaiter créer un chapitre de l’AFPS.
La création d’un tel chapitre est soumise à l’approbation du Conseil sur la base d’une demande qui :
- recueille au moins 20 signatures de membres,
- précise les limites géographiques du Chapitre en question,
- présente dans les grandes lignes les activités que le Chapitre entend conduire,
- présente l’organisation du Chapitre.
Sur avis favorable du Conseil, le Chapitre est créé pour une durée de 4 ans, renouvelable par décision du Conseil pour des périodes successives de 4 ans.
Le chapitre élit un Représentant qui rend compte annuellement au Conseil des activités du chapitre et soumet à l’approbation du Conseil les activités programmées pour l’année suivante.
Par délégation du Conseil, le Représentant du Chapitre, et lui seul, peut s’exprimer publiquement au nom de l’AFPS. Il rend compte de ses interventions au Conseil.
Le représentant du Chapitre est informé des réunions du Conseil, et il est invité à rendre compte de l’activité du chapitre une fois par an. Il dresse formellement chaque année le bilan de l’activité du chapitre, notamment au travers du bulletin annuel de l’association.
Hormis les documents relatifs à son fonctionnement, le chapitre n’émet pas de documents sous son égide. Il peut constituer des groupes de travail. Les documents émis dans ce cadre sont soumis aux procédures d’approbation habituelles des documents AFPS.
Le Secrétaire Général est destinataire de tous les documents émis par le chapitre relatifs à son fonctionnement.
L´AFPS possède actuellement deux chapitres: