Guides techniques • Guide technique - ICPE - Guide Équipements chaudronnés & machines tournantes destinés aux procédés industriels (2015)

Le but du présent guide est de définir, pour les équipements chaudronnés et machines tournantes neufs ou en service, des procédures et/ou méthodologies de vérification au séisme répondant aux exigences de la réglementation applicable sur le territoire français [1], [2], [3], [4], [6]. Les équipements objets des recommandations de la présente version du guide sont les équipements métalliques (Notes 1 & 2) à poste fixe définis ci-après et répondant aux critères définis par l’arrêté du 24 Janvier 2011 [6].

  • Chapitre 2 : Cheminées / Torchères, Colonnes et réacteurs verticaux, Réservoirs verticaux
  • Chapitre 3 : Ballons et réservoirs horizontaux, Réacteurs horizontaux et échangeurs tubulaires horizontaux
  • Chapitre 4 : Réservoirs sphériques
  • Chapitre 5 : Autres équipements : Fours, Aéroréfrigérants, "Boîtes froides", Chaudières
  • Chapitre 6 : Machines tournantes
  • Chapitre 7 : Organes de sécurité (Soupapes…)
  • Chapitre X : Références

Note 1 : Les équipements concernés peuvent être des équipements soumis à la pression ou non, la pression, le cas échéant, pouvant être positive ou négative (équipements fonctionnant au vide).

Note 2 : Les méthodologies proposées dans le présent guide sont destinées aux équipements métalliques essentiellement en acier ayant un comportement suffisamment ductile.

L’extension de ces méthodologies à des équipements en matériaux composites, plastique, … envisageable dans de nombreux cas, notamment pour des matériaux homogènes, reste toutefois de la responsabilité de l’intervenant. Les données sismiques utilisées pour la vérification au séisme de ces équipements doivent être conformes aux exigences règlementaires applicables. A cet égard, l’exploitation et les interprétations éventuelles des textes réglementaires font l’objet du Guide Méthodologie générale [9a] auquel il convient de se reporter pour l’application du présent guide. Dans le cadre du présent guide, la vérification au séisme des équipements considérés a pour but d’assurer le respect de l’une des conditions suivantes [9a §5] :

  • E1 : Maintien en place de l’équipement (stabilité).

Note 1 : Cette exigence concerne notamment les équipements pour lesquels aucune condition particulière n’est requise mais dont les déplacements et/ou l’endommagement peuvent entraîner des désordres sur des équipements voisins pour lesquels l’un des critères définis ci-après doit être respecté (EAP [9a]).

  • E2 : Maintien en place de l’équipement considéré & confinement du produit manipulé à l’intérieur de l’équipement (intégrité),

Note 1 : Les vérifications envisagées portent sur l’état limite ultime au sens de la référence [27 § 2.2.2]
Note 2 : Pour les assemblages non permanents (assemblages à brides boulonnés ou assemblages vissés uniquement), une fuite temporaire limitée peut être admise, sous réserve que celle-ci soit prise en compte dans les analyses de risques. Pour les assemblages à brides boulonnées si une étude s’avère nécessaire (par exemple fuite d’un produit très toxique via une bride à proximité immédiate d’une clôture)
la fuite peut être évaluée en se reportant à la référence [125f].

Note 3 : Cette condition nécessite que les organes de sécurité installés sur l’équipement restent fonctionnels

  • E3a : Maintien en place de l’équipement, confinement du produit manipulé à l’intérieur de l’équipement & maintien des capacités fonctionnelles de l’équipement considéré.

Note 1 : Le maintien des capacités fonctionnelles correspond notamment à l’absence d’obstruction des entrées/sorties par exemple en s’assurant du maintien en place des internes de l’équipement.

  • E3b : Maintien en place de l’équipement, confinement du produit manipulé à l’intérieur de l’équipement & maintien des capacités fonctionnelles de l’équipement considéré & maintien de l’opérabilité de tout ou partie des organes d’exploitation de l’équipement (vannes, robinets…).

Note 1 : L’extension de cette dernière condition afin d’assurer le maintien en exploitation de l’équipement après séisme correspondrait à
l’état de limitation des dommages au sens de la référence [27 § 2.2.3]

Il convient de rappeler que, dans la plupart des cas, le niveau E2 devrait permettre de répondre aux exigences réglementaires. Les niveaux E3, sensiblement plus contraignant, ne devraient être applicables que dans quelques cas exceptionnels ou, éventuellement, dans les cas où l’Exploitant souhaite préserver l’ensemble des capacités de production de ses unités. Sauf pour la condition E3b le cas échéant, une analyse détaillée du comportement des internes des équipements n’est pas nécessaire sous réserve de vérifier que ceux-ci sont bien solidaires du corps des équipements (Figure 1.1). La décision quant aux conditions à respecter est de la responsabilité du Donneur d’ordre (Equipements neufs) ou de l’Exploitant (Equipements en service).

Extrait (accessible à tout public):

afps_guide_technique_2015_equipements_chaudronnes_machines_tournantes_extrait.pdf

Document complet (accessible aux adhérents):

afps_guide_technique_2015_equipements_chaudronnes_machines_tournantes.pdf

Mis à jour le 26/09/2024