Node • Statuts et règlements
Les statuts de l‘AFPS ont été modifiés en 2022 et approuvés par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 08 juillet 2022.
Le Règlement Intérieur de l’AFPS a été modifié en 2017 et validé par le Conseil lors de sa réunion du 21 septembre 2017.
Télécharger le Règlement Intérieur
Les règles de remboursement des frais par l´AFPS obéissent aux règles suivantes:
Les demandes d´engagement financier (autorisation de la prise en charge) puis de remboursement se font à l´aide du fichier excel suivant:
Le règlement intérieur de la Maison des Ponts qui héberge l´AFPS est disponible ci-dessous:
Règlement intérieur Maison des Ponts.pdf
Le règlement général de protection des données de l’AFPS
Limité aux membres